2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SYND INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SANT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Germain-des-Prés.
SYND INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SANT est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 81700 à Puylaurens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SANT compte 3 autorisations recensées sur la période 08/01/2018 - 03/01/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SANT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-des-Prés. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SANT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Frescati, Saint-Germain-des-Prés (81700) | PC Locaux | ZD184 | 641 m² | 54 m² | 2023/01/03 |
| La Trappe Haute, Saint-Germain-des-Prés (81700) | PC Locaux | ZN140 | — | 40 m² | 2023/01/03 |
1 autorisation sur la période 08/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Lescout. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Lescout (81110) | PD | A563 | — | 2018/01/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
