SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON
SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dournon.
Profil et organisation
SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 39110 à DOURNON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/01/2012
Siège social
Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON
SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON compte 2 autorisations recensées sur la période 01/04/2014 - 04/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON
2 autorisations sur la période 01/04/2014 - 04/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Dournon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Genevriers, Dournon (39110) | PC Locaux | ZI34 | 8 921 m² | 18 m² | 2015/11/04 |
| Chem Des Genevriers, Dournon (39110) | PC Locaux | ZI34 | 8 921 m² | 854 m² | 2014/04/01 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.