SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS - Permis de construire et DP

Cessée
255900276 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS

SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Bantouzelle.

Profil et organisation

SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 59554 à NEUVILLE-SAINT-REMY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 35.13Z - Distribution d'électricité
SIRET du siège
Sigle
SIDEC
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS

Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS

SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS compte 8 autorisations recensées sur la période 11/01/2013 - 17/10/2019, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

11/01/2013 - 17/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS

8 autorisations sur la période 11/01/2013 - 17/10/2019, réparties dans 8 communes, principalement à Bantouzelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Vaast-en-Cambrésis (59188) DP Locaux 5 m² 2019/10/17
Adresse Non Renseignée, Beaurain (59730) DP Locaux 5 m² 2019/01/05
49 Rue D Aubencheul, Fressies (59268) DP Locaux B676 1 832 m² 5 m² 2018/12/06
Rue De Verdun Le Bas Tirleroy, Villers-en-Cauchies (59188) DP Locaux B919 50 m² 3 m² 2016/07/18
Rte Departementale 644 La Gaite, Bantouzelle (59266) DP Locaux B183 11 324 m² 4 m² 2016/02/25
Adresse Non Renseignée, Wambaix (59400) DP Locaux 3 m² 2013/09/22
Adresse Non Renseignée, Saint-Hilaire-lez-Cambrai (59292) DP Locaux 4 m² 2013/04/16
88Bis Rte Nationale Petit, Sancourt (59268) DP Locaux ZB192 51 920 m² 5 m² 2013/01/11

Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS

Demandeurs comparables à SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS

Sources des informations sur SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS ?
SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS ?
Le profil de SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOMM ENERGIE CAMBRESIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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