SYND INTERCOM VOCATION MULTIPLE SCIEZ-ANTHY-MARGENCEL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYND INTERCOM VOCATION MULTIPLE SCIEZ-ANTHY-MARGENCEL
SYND INTERCOM VOCATION MULTIPLE SCIEZ-ANTHY-MARGENCEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sciez.
Profil et organisation
SYND INTERCOM VOCATION MULTIPLE SCIEZ-ANTHY-MARGENCEL est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 74140 à SCIEZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOM VOCATION MULTIPLE SCIEZ-ANTHY-MARGENCEL
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- SISAM
- Date de création
- 01/08/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYND INTERCOM VOCATION MULTIPLE SCIEZ-ANTHY-MARGENCEL
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM VOCATION MULTIPLE SCIEZ-ANTHY-MARGENCEL
SYND INTERCOM VOCATION MULTIPLE SCIEZ-ANTHY-MARGENCEL compte 2 autorisations recensées sur la période 04/02/2013 - 03/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM VOCATION MULTIPLE SCIEZ-ANTHY-MARGENCEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOM VOCATION MULTIPLE SCIEZ-ANTHY-MARGENCEL
2 autorisations sur la période 04/02/2013 - 03/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sciez.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM VOCATION MULTIPLE SCIEZ-ANTHY-MARGENCEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 135 Chemin Des Hutins Vieux, Sciez (74140) | PC Locaux | AI103, AI107 | 2 594 m² | 27 m² | 2024/09/03 |
| 133 Chem Des Hutins Vieux Les Peuteys, Sciez (74140) | PC Locaux | AI51, AI52 | 10 281 m² | 852 m² | 2013/02/04 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM VOCATION MULTIPLE SCIEZ-ANTHY-MARGENCEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOM VOCATION MULTIPLE SCIEZ-ANTHY-MARGENCEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOM VOCATION MULTIPLE SCIEZ-ANTHY-MARGENCEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.