SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS
SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Caylus.
Profil et organisation
SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 82160 à PUYLAGARDE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/05/1998
Siège social
Permis de construire et DP de SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS
SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2016 - 08/02/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS
2 autorisations sur la période 22/04/2016 - 08/02/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Caylus.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Communal N 5 De Notre Dame A St Pierre, Caylus (82160) | PC Locaux | OC1378 | 2 455 m² | 124 m² | 2017/02/08 |
| Chemin Communal, Loze (82160) | PC Locaux | 0C876, 0C875 | 4 683 m² | 105 m² | 2016/04/22 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.