2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Caylus.
SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 82160 à Puylagarde.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2016 - 08/02/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/04/2016 - 08/02/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Caylus.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Communal N 5 De Notre Dame A St Pierre, Caylus (82160) | PC Locaux | OC1378 | 2 455 m² | 124 m² | 2017/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Communal, Loze (82160) | PC Locaux | 0C876, 0C875 | 4 683 m² | 105 m² | 2016/04/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
