Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Nurol, Aurec-sur-Loire (43110) | PA | AV114, AV150 | 2 937 m² | 2019/01/16 |
SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT - Permis d'aménager
Active
254300593
Syndicat mixte fermé
PME
Créée le 26/06/1974
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT
SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aurec-sur-Loire.
Profil et organisation
SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 43240 à Saint-Just-Malmont.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Sigle
- SICTOM
- Date de création
- 26/06/1974
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT
SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT compte 1 autorisation recensée sur la période 16/01/2019 - 16/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/01/2019 - 16/01/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT
1 autorisation sur la période 16/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Aurec-sur-Loire.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE LA HAUTE LOIRE
SIREN 254300890
Même secteur et même département
47 autorisations
47 PC
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY
SIREN 200073419
Même secteur et même département
25 autorisations
7 PC
17 PA
1 PD
HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
SIREN 244300307
Même secteur et même département
24 autorisations
13 PC
8 PA
3 PD
COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU PUY EN VELAY
SIREN 244300018
Même secteur et même département
22 autorisations
9 PC
10 PA
3 PD
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 284300019
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON
SIREN 200073427
Même secteur et même département
10 autorisations
7 PC
3 PA
Sources des informations sur SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT ?
SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT ?
Le profil de SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable