SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC - Permis de construire et DP

Cessée
253000251 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC

SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lirac.

Profil et organisation

SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 30126 LIRAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
SIAEP
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC

Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC

SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC compte 2 autorisations recensées sur la période 10/05/2017 - 17/10/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/05/2017 - 17/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC

2 autorisations sur la période 10/05/2017 - 17/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Lirac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Coste, Saint-Geniès-de-Comolas (30150) PC Locaux 0A297, 0A294 12 930 m² 93 m² 2019/10/17
Route 26, Lirac (30126) PC Locaux 0B265 1 414 m² 10 m² 2017/05/10

Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC

Sources des informations sur SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC ?
SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC ?
Le profil de SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT LIRAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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