2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND D ASSAINISSEMENT DE BAGNOLS SUR CEZE ET SA REGION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nazaire.
SYND D ASSAINISSEMENT DE BAGNOLS SUR CEZE ET SA REGION est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 30200 à Saint-Nazaire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND D ASSAINISSEMENT DE BAGNOLS SUR CEZE ET SA REGION compte 1 autorisation recensée sur la période 08/11/2013 - 08/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND D ASSAINISSEMENT DE BAGNOLS SUR CEZE ET SA REGION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nazaire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND D ASSAINISSEMENT DE BAGNOLS SUR CEZE ET SA REGION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1005 Rte De Venejan, Saint-Nazaire (30200) | PC Locaux | C332 | 9 625 m² | 91 m² | 2013/11/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
