2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bretagne.
STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 36110 à Vineuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2019 - 26/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/10/2019 - 26/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Bretagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Caves, Bretagne (36110) | PC Locaux | ZD12 | 48 599 m² | 3 m² | 2020/02/26 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Culan, Vineuil (36110) | PC Locaux | C0108, C0107 | 1 472 167 m² | 1 494 m² | 2019/10/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
