STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN - Permis de construire et DP

Active
440814291 Autre société civile Créée le 01/01/1977

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN

STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bretagne.

Profil et organisation

STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 36110 VINEUIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1977

Siège social

Permis de construire et DP de STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN

Activité d’urbanisme de STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN

STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2019 - 26/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/10/2019 - 26/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN

2 autorisations sur la période 22/10/2019 - 26/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Bretagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Caves, Bretagne (36110) PC Locaux ZD12 48 599 m² 3 m² 2020/02/26
Culan, Vineuil (36110) PC Locaux C0108, C0107 1 472 167 m² 1 494 m² 2019/10/22

Répartition géographique des autorisations de STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN

Sources des informations sur STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN ?
STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN ?
Le profil de STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à STE CIVILE AGRICOLE DE CULAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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