ST HILAIRE - Permis de construire et DP

Active
933638710 Société civile immobilière Créée le 11/09/2024

Présentation détaillée de ST HILAIRE

ST HILAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire.

Profil et organisation

ST HILAIRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70270 à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ST HILAIRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/09/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de ST HILAIRE

Activité d’urbanisme de ST HILAIRE

ST HILAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/09/2025 - 05/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ST HILAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/09/2025 - 05/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ST HILAIRE

1 autorisation sur la période 05/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ST HILAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ST HILAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ST HILAIRE

Sources des informations sur ST HILAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ST HILAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ST HILAIRE ?
ST HILAIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ST HILAIRE ?
Le profil de ST HILAIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ST HILAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ST HILAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ST HILAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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