SPL SEQUANO GRAND PARIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
922697719 SA à conseil d'administration (s.a.i.) PME Créée le 01/12/2022

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de SPL SEQUANO GRAND PARIS

SPL SEQUANO GRAND PARIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Drancy.

Profil et organisation

SPL SEQUANO GRAND PARIS est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 93000 à Bobigny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SPL SEQUANO GRAND PARIS
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Date de création
01/12/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SPL SEQUANO GRAND PARIS

Activité d’urbanisme de SPL SEQUANO GRAND PARIS

SPL SEQUANO GRAND PARIS compte 5 autorisations recensées sur la période 05/11/2024 - 11/08/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SPL SEQUANO GRAND PARIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

05/11/2024 - 11/08/2026

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SPL SEQUANO GRAND PARIS

1 autorisation sur la période 11/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Aulnay-sous-Bois. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPL SEQUANO GRAND PARIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Permis d'aménager de SPL SEQUANO GRAND PARIS

1 autorisation sur la période 05/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Drancy. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Permis de démolir de SPL SEQUANO GRAND PARIS

3 autorisations sur la période 10/06/2025 - 09/07/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Bagnolet. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Année

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SPL SEQUANO GRAND PARIS

Demandeurs comparables à SPL SEQUANO GRAND PARIS

Sources des informations sur SPL SEQUANO GRAND PARIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SPL SEQUANO GRAND PARIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPL SEQUANO GRAND PARIS ?
SPL SEQUANO GRAND PARIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPL SEQUANO GRAND PARIS ?
Le profil de SPL SEQUANO GRAND PARIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPL SEQUANO GRAND PARIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPL SEQUANO GRAND PARIS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPL SEQUANO GRAND PARIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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