2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
3
SPL D'ALENCON est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 9 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Alençon.
SPL D'ALENCON est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 61000 à Alençon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SPL D'ALENCON compte 12 autorisations recensées sur la période 07/07/2017 - 13/12/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SPL D'ALENCON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 07/07/2017 - 13/12/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Alençon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPL D'ALENCON dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Temple, Alençon (61000) | PC Locaux | BT239, BT360 | 1 596 m² | 559 m² | 2017/08/24 |
| 22 24 Rue De Vicques, Alençon (61000) | PC Locaux | AR101 | 8 257 m² | 529 m² | 2017/07/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 08/08/2017 - 09/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Alençon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Villeneuve, Alençon (61000) | PA | CI130, CI131 | 51 165 m² | 2018/10/09 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Pl Du Marechal Foch, Alençon (61000) | PA | AH644 | 3 415 m² | 2017/10/18 |
| Rue Denis Papin, Alençon (61000) | PA | AP446, AP447 | 33 181 m² | 2017/08/08 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
