SPJM - Permis de construire et DP

Active
820630754 Société civile immobilière PME Créée le 18/05/2016

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SPJM

SPJM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lavans-Quingey.

Profil et organisation

SPJM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 25440 QUINGEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SPJM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/05/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SPJM

Activité d’urbanisme de SPJM

SPJM compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2016 - 15/04/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SPJM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/07/2016 - 15/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SPJM

2 autorisations sur la période 08/07/2016 - 15/04/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Lavans-Quingey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPJM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Route, Lavans-Quingey (25440) PC Locaux ZA1 3 500 m² 269 m² 2020/04/15
Rue De L'europe, Saint-Vit (25410) PC Locaux YG310 2 950 m² 162 m² 2016/07/08

Répartition géographique des autorisations de SPJM

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SPJM

Sources des informations sur SPJM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SPJM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPJM ?
SPJM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPJM ?
Le profil de SPJM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPJM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPJM concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPJM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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