SP FONCIER - Autorisations d'urbanisme

Cessée
908514870 Autre société civile Créée le 20/12/2021

Infos clés

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SP FONCIER

SP FONCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mormant.

Profil et organisation

SP FONCIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 77320 à CHOISY-EN-BRIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SP FONCIER
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/12/2021

Siège social

Autorisations d'urbanisme de SP FONCIER

Activité d’urbanisme de SP FONCIER

SP FONCIER compte 2 autorisations recensées sur la période 06/04/2022 - 08/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SP FONCIER, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/04/2022 - 08/11/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de SP FONCIER

1 autorisation sur la période 06/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Nangis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Av Victor Hugo, Nangis (77370) PA AK171, AK47 1 790 m² 2022/04/06

Permis de démolir de SP FONCIER

1 autorisation sur la période 08/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Mormant. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
11 Rue Des Bouts D En Bas, Mormant (77720) PD AC359 813 m² 2022/11/08

Répartition géographique des autorisations de SP FONCIER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SP FONCIER

Sources des informations sur SP FONCIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SP FONCIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SP FONCIER ?
SP FONCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SP FONCIER ?
Le profil de SP FONCIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SP FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SP FONCIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SP FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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