SOFRAME - Permis de construire et DP

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519743991 Société civile immobilière Créée le 12/01/2010

Présentation détaillée de SOFRAME

SOFRAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Millery.

Profil et organisation

SOFRAME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26140 à ANNEYRON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SOFRAME
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/01/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SOFRAME

Activité d’urbanisme de SOFRAME

SOFRAME compte 2 autorisations recensées sur la période 24/10/2017 - 30/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOFRAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/10/2017 - 30/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOFRAME

2 autorisations sur la période 24/10/2017 - 30/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Millery.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOFRAME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
334 Rue Des Quatre Chemins, Millery (69390) PC Mixte AV56 2 055 m² 168 m² 2022/06/30
334 Rue Des Quatre Chemins, Millery (69390) PC Locaux E471 2 055 m² 436 m² 2017/10/24

Répartition géographique des autorisations de SOFRAME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOFRAME

Sources des informations sur SOFRAME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOFRAME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOFRAME ?
SOFRAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOFRAME ?
Le profil de SOFRAME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOFRAME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOFRAME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOFRAME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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