2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VITTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vittel.
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VITTEL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 88800 à Vittel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VITTEL compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2013 - 12/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VITTEL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/09/2013 - 12/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Vittel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 267 Voie De La Tuilerie, Vittel (88800) | PD | AP61 | — | 2013/11/12 |
| Parc Thermal, Vittel (88800) | PD | AP37 | — | 2013/09/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
