SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS - Permis de construire et DP

Active
437976392 Association déclarée Créée le 01/01/1984

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS

SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montmirail.

Profil et organisation

SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 72320 à MONTMIRAIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1984

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS

Activité d’urbanisme de SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS

SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 23/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/05/2013 - 23/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS

2 autorisations sur la période 30/05/2013 - 23/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Montmirail.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Croix Verte, Montmirail (72320) PC Locaux B138, B128 175 281 m² 257 m² 2015/07/23
Ld La Croix Verte, Montmirail (72320) PC Locaux B116, B117 175 281 m² 48 m² 2013/05/30

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS

Sources des informations sur SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS ?
SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS ?
Le profil de SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DU PERCHE SARTHOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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