Présentation détaillée de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 8 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Orres.
Profil et organisation
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 05200 aux Orres.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES
SIREN
Forme juridique
SA d'économie mixte à conseil d'administration
Activité principale
NAF 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES
Activité d’urbanisme de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES compte 16
autorisations recensées
sur la période 28/02/2018 - 10/07/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
16
Période couverte
28/02/2018 - 10/07/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES
7 autorisations sur la période 28/02/2018 - 20/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Orres. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES
8 autorisations sur la période 13/12/2018 - 10/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement aux Orres. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES ?
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES est associé à 16 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES ?
Le profil de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DES ORRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.