SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE - Permis de construire et DP

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818085920 SA à conseil d'administration (s.a.i.) PME Créée le 01/01/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE

SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briançon.

Profil et organisation

SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 05100 à BRIANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE

Activité d’urbanisme de SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE

SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/03/2017 - 30/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/03/2017 - 30/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE

3 autorisations sur la période 09/03/2017 - 30/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Briançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Pinee, Briançon (05100) PC Locaux F823 3 221 m² 85 m² 2017/05/30
27 Route Des Maisons Blanches, Briançon (05100) PC Locaux AV303 3 535 m² 243 m² 2017/05/02
Petite Combe, Briançon (05100) PC Locaux A165, A166 172 160 m² 13 m² 2017/03/09

Répartition géographique des autorisations de SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE

Sources des informations sur SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE ?
SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE ?
Le profil de SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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