2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briançon.
SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 05100 à Briançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/03/2017 - 30/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/03/2017 - 30/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Briançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Pinee, Briançon (05100) | PC Locaux | F823 | 3 221 m² | 85 m² | 2017/05/30 |
| 27 Route Des Maisons Blanches, Briançon (05100) | PC Locaux | AV303 | 3 535 m² | 243 m² | 2017/05/02 |
| Petite Combe, Briançon (05100) | PC Locaux | A165, A166 | 172 160 m² | 13 m² | 2017/03/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
