2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE LA BARONNIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Domessin.
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE LA BARONNIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69300 à Caluire-et-Cuire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE LA BARONNIE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/07/2013 - 19/07/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE DISTRIBUTION DE LA BARONNIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/07/2013 - 19/07/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Domessin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DE DISTRIBUTION DE LA BARONNIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Baronnie, Domessin (73330) | PC Locaux | C1417, C1085 | 8 594 m² | 3 722 m² | 2013/07/19 |
| La Baronnie, Le Pont-de-Beauvoisin (73330) | PC Locaux | A1321, A1312 | 17 937 m² | 310 m² | 2013/07/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
