SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
393237029 Société coopérative agricole PME Créée le 01/01/1994

Infos clés

Secteur

Industrie

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mieussy.

Profil et organisation

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 74440 à MIEUSSY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY

Activité d’urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2024 - 11/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/08/2024 - 11/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY

1 autorisation sur la période 11/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Mieussy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Route De L'etroit Dente, Mieussy (74440) PC Locaux 0F2642, 0F2640 3 736 m² 3 400 m² 2024/12/11

Permis de démolir de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY

1 autorisation sur la période 02/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Mieussy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2 Route De L'etroit Dente, Mieussy (74440) PD 0F2604, 0F2607 3 736 m² 2024/08/02

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY

Sources des informations sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY ?
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY ?
Le profil de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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