SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
334214244 Société coopérative agricole Créée le 04/12/1985

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Clairac.

Profil et organisation

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 47320 à CLAIRAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
SIRET du siège
Date de création
04/12/1985
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT

Activité d’urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT compte 4 autorisations recensées sur la période 22/06/2015 - 14/05/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

22/06/2015 - 14/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT

3 autorisations sur la période 22/06/2015 - 17/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Clairac. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu Dit Les Lannes, Granges-sur-Lot (47260) PC Locaux ZC88, ZC7 44 060 m² 5 023 m² 2020/12/17
Faugeron ""La Gare"" Et ""Faugeron"", Clairac (47320) DP Locaux ZV189, ZV192 4 056 m² 2020/06/12
15 Av Des Deportes, Clairac (47320) PC Locaux ZW166, ZW164 9 594 m² 25 m² 2015/06/22

Permis de démolir de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT

1 autorisation sur la période 14/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Clairac. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
15 Avenue Des Deportes, Clairac (47320) PD ZW195 6 317 m² 2021/05/14

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT

Sources des informations sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT ?
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT ?
Le profil de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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