2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fouchères.
SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 89150 à Fouchères.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER compte 4 autorisations recensées sur la période 09/01/2020 - 07/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/01/2020 - 07/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Fouchères.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Le Puits De Fer, Villeneuve-la-Dondagre (89150) | PC Locaux | ZO37, YM99 | 4 391 m² | 296 m² | 2022/02/07 |
| 1 Le Puits De Fer, Fouchères (89150) | PC Locaux | YM99, ZO37 | 3 795 m² | 296 m² | 2022/01/21 |
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Le Puits De Fer, Villeneuve-la-Dondagre (89150) | PC Locaux | ZO37, YM99 | 996 m² | 475 m² | 2020/07/17 |
| 1 Le Puits De Fer, Fouchères (89150) | PC Locaux | YM99 | — | 475 m² | 2020/01/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
