SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER - Permis de construire et DP

Active
524354669 Société civile immobilière Créée le 03/08/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER

SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fouchères.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 89150 FOUCHERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/08/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER

SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER compte 4 autorisations recensées sur la période 09/01/2020 - 07/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

09/01/2020 - 07/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER

4 autorisations sur la période 09/01/2020 - 07/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Fouchères.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Le Puits De Fer, Villeneuve-la-Dondagre (89150) PC Locaux ZO37, YM99 4 391 m² 296 m² 2022/02/07
1 Le Puits De Fer, Fouchères (89150) PC Locaux YM99, ZO37 296 m² 2022/01/21
1 Le Puits De Fer, Villeneuve-la-Dondagre (89150) PC Locaux ZO37, YM99 996 m² 475 m² 2020/07/17
1 Le Puits De Fer, Fouchères (89150) PC Locaux YM99 475 m² 2020/01/09

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER ?
SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER ?
Le profil de SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE LE PUITS DE FER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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