2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TMF ET PAR ABREVIATION SCI TMF est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Machecoul-Saint-Même.
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TMF ET PAR ABREVIATION SCI TMF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44270 à Machecoul-Saint-Même.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TMF ET PAR ABREVIATION SCI TMF compte 3 autorisations recensées sur la période 04/06/2013 - 25/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TMF ET PAR ABREVIATION SCI TMF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/06/2013 - 25/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Machecoul-Saint-Même.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TMF ET PAR ABREVIATION SCI TMF dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Clement Ader Zi De La Seiglerie Ii, Machecoul-Saint-Même (44270) | PC Locaux | 0C2814 | 2 146 m² | 390 m² | 2019/02/25 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Clement Ader Z.i. La Seiglerie Ii, Machecoul-Saint-Même (44270) | PC Locaux | C2814 | 2 146 m² | 60 m² | 2016/05/20 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Clement Ader, Machecoul-Saint-Même (44270) | PC Locaux | C2814 | 2 146 m² | 580 m² | 2013/06/04 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
