2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mont-sous-Vaudrey.
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 39380 à Mont-sous-Vaudrey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2013 - 07/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/06/2013 - 07/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Mont-sous-Vaudrey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Docteur Fortunat Pactet, Mont-sous-Vaudrey (39380) | PC Logement | B187 | 575 m² | 59 m² | 2013/06/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
