2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION-VENTE LES PLAINES DE PEAUGRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Davézieux.
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION-VENTE LES PLAINES DE PEAUGRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 94120 à Fontenay-sous-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION-VENTE LES PLAINES DE PEAUGRES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/01/2020 - 18/09/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION-VENTE LES PLAINES DE PEAUGRES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/01/2020 - 18/09/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Davézieux.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Lavoir Chavenas, Davézieux (07430) | PA | AO89, AO299 | 8 300 m² | 2020/09/18 |
| Praclos, Peaugres (07340) | PA | AI64 | 9 517 m² | 2020/01/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
