Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Albitreccia.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 20166 à Pietrosella.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège
Date de création
09/11/2015
Siège social
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Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE compte 1
autorisation recensée
sur la période 08/10/2016 - 08/10/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/10/2016 - 08/10/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE
1 autorisation sur la période 08/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Albitreccia.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'ATTRIBUTION A CASETTA D'ALZONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.