SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG - Permis de construire et DP

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509556403 Société civile immobilière Créée le 12/11/2008

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gélacourt.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39140 à Chapelle-Voland.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/11/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG compte 1 autorisation recensée sur la période 26/01/2015 - 26/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/01/2015 - 26/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG

1 autorisation sur la période 26/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Gélacourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
29 Grande Rue, Gélacourt (54120) PC Logement ZE1018, ZE1017 5 492 m² 44 m² 2015/01/26

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ATIG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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