2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Méteren.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59270 à Méteren.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL compte 2 autorisations recensées sur la période 30/06/2014 - 30/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/06/2014 - 30/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Méteren.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 669 Rue De La Besace, Méteren (59270) | PC Locaux | ZE137, ZE138 | 167 160 m² | 4 045 m² | 2014/10/30 |
| 669 Rue De La Besace, Méteren (59270) | PC Locaux | ZE138 | 22 210 m² | 300 m² | 2014/06/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
