SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Siège
Nord (59)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Méteren.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 59270 METEREN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2013
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL compte 2 autorisations recensées sur la période 30/06/2014 - 30/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL
2 autorisations sur la période 30/06/2014 - 30/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Méteren.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 669 Rue De La Besace, Méteren (59270) | PC Locaux | ZE137, ZE138 | 167 160 m² | 4 045 m² | 2014/10/30 |
| 669 Rue De La Besace, Méteren (59270) | PC Locaux | ZE138 | 22 210 m² | 300 m² | 2014/06/30 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PONSEEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.