SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN - Permis de construire et DP

Active
752958926 Société civile d'exploitation agricole Créée le 09/06/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loueuse.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 60380 LOUEUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Sigle
SCEA ELEVAGE BORGOO-
Date de création
09/06/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2014 - 08/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/04/2014 - 08/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN

2 autorisations sur la période 25/04/2014 - 08/07/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Loueuse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue Des Puits, Loueuse (60380) PC Locaux B313 17 060 m² 2 033 m² 2014/07/08
1Ter Rue Des Puits, Loueuse (60380) PC Locaux B313 17 060 m² 156 m² 2014/04/25

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ELEVAGE BORGOO-MARTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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