SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Eure (27)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frenelles-en-Vexin.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 27150 FRENELLES-EN-VEXIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Sigle
- SCEA DU VERT BUISSON
- Date de création
- 15/02/2013
Siège social
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2015 - 22/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON
2 autorisations sur la période 26/10/2015 - 22/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Frenelles-en-Vexin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Vert Buisson Leomesnil, Frenelles-en-Vexin (27700) | PC Locaux | ZB51, ZB16 | 311 479 m² | 1 080 m² | 2019/10/22 |
| Rue De La Croix D'epine Leomesnil, Frenelles-en-Vexin (27700) | PC Locaux | ZB51 | 42 100 m² | 1 551 m² | 2015/10/26 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.