2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frenelles-en-Vexin.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27150 à Frenelles-en-Vexin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2015 - 22/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/10/2015 - 22/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Frenelles-en-Vexin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU VERT BUISSON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Vert Buisson Leomesnil, Frenelles-en-Vexin (27700) | PC Locaux | ZB51, ZB16 | 311 479 m² | 1 080 m² | 2019/10/22 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Croix D'epine Leomesnil, Frenelles-en-Vexin (27700) | PC Locaux | ZB51 | 42 100 m² | 1 551 m² | 2015/10/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
