GAEC DES MONTS HUGLETS - Permis de construire et DP

Active
479887689 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2005

Infos clés

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DES MONTS HUGLETS

GAEC DES MONTS HUGLETS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fiquefleur-Équainville.

Profil et organisation

GAEC DES MONTS HUGLETS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 27210 à FIQUEFLEUR-EQUAINVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES MONTS HUGLETS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2005
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES MONTS HUGLETS

Activité d’urbanisme de GAEC DES MONTS HUGLETS

GAEC DES MONTS HUGLETS compte 4 autorisations recensées sur la période 15/05/2015 - 17/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES MONTS HUGLETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

15/05/2015 - 17/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES MONTS HUGLETS

4 autorisations sur la période 15/05/2015 - 17/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Fiquefleur-Équainville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES MONTS HUGLETS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Monts Huglets Rue, Fiquefleur-Équainville (27210) PC Locaux AB132, AB151 10 219 m² 22 m² 2024/06/17
La Loge, Fiquefleur-Équainville (27210) PC Locaux AB73, AB70 56 030 m² 1 890 m² 2021/06/18
Chemin Vicinal 42 Les Monts Huglets, Fiquefleur-Équainville (27210) PC Locaux AB111, AB112 62 780 m² 14 m² 2018/02/20
Les Monts Huglets, Fiquefleur-Équainville (27210) PC Locaux AB112, AB111 34 m² 2015/05/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES MONTS HUGLETS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES MONTS HUGLETS

Sources des informations sur GAEC DES MONTS HUGLETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES MONTS HUGLETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES MONTS HUGLETS ?
GAEC DES MONTS HUGLETS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES MONTS HUGLETS ?
Le profil de GAEC DES MONTS HUGLETS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES MONTS HUGLETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES MONTS HUGLETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES MONTS HUGLETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides