SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER - Permis de construire et DP

Active
344054119 Autre société civile Créée le 01/01/1988

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Siège

Mayenne (53)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaulieu-sur-Oudon.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 53320 à BEAULIEU-SUR-OUDON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Sigle
SCEA
Date de création
01/01/1988
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER compte 2 autorisations recensées sur la période 25/06/2016 - 03/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/06/2016 - 03/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER

2 autorisations sur la période 25/06/2016 - 03/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Beaulieu-sur-Oudon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Crottier, Beaulieu-sur-Oudon (53320) PC Locaux C4919, C4917 162 624 m² 1 886 m² 2019/09/03
Crottier, Beaulieu-sur-Oudon (53320) DP Locaux 0C923, 0C922 162 624 m² 467 m² 2016/06/25

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CROTTIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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