SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE - Permis de construire et DP

Active
379407059 Société civile d'exploitation agricole Créée le 28/07/1990

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Porquier.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 82500 à BEAUMONT-DE-LOMAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
28/07/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2019 - 03/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/02/2019 - 03/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE

2 autorisations sur la période 14/02/2019 - 03/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Porquier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Nauzelle, Saint-Porquier (82700) PC Locaux C286, C287 92 379 m² 1 200 m² 2023/08/03
La Nauzelle, Saint-Porquier (82700) PC Locaux C286 7 920 m² 787 m² 2019/02/14

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE TERRISSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides