Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maretz.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59238 à Maretz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE compte 2
autorisations recensées
sur la période 27/07/2022 - 25/11/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
27/07/2022 - 25/11/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE
2 autorisations sur la période 27/07/2022 - 25/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Maretz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.