SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE - Permis de construire et DP

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422301713 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/1999

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maretz.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59238 à MARETZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/1999
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2022 - 25/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/07/2022 - 25/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE

2 autorisations sur la période 27/07/2022 - 25/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Maretz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Quarante Raulcourt, Maretz (59238) PC Locaux AM116, AN152 4 035 m² 1 203 m² 2025/11/25
88T Rue De La Republique, Maretz (59238) PC Locaux AM212, AM164 119 273 m² 4 841 m² 2022/07/27

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES QUARANTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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