SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM - Permis de construire et DP

Active
483128633 Autre société civile Créée le 01/06/2005

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Polincove.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 62370 POLINCOVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.62Z - Activités de soutien à la production animale
SIRET du siège
Date de création
01/06/2005
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM compte 2 autorisations recensées sur la période 04/04/2016 - 16/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/04/2016 - 16/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM

2 autorisations sur la période 04/04/2016 - 16/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Polincove.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
319 Impasse De L'ecole, Polincove (62370) PC Locaux ZC49, ZC148 40 499 m² 539 m² 2024/01/16
319 Impas De L'ecole, Polincove (62370) PC Locaux ZC14 16 325 m² 208 m² 2016/04/04

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA HEM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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