Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tourcoing.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT est enregistré sous la forme juridique Société civile de moyens, avec un siège déclaré 59200 à Tourcoing.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT
SIREN
Forme juridique
Société civile de moyens
Activité principale
NAF 82.19Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT compte 2
autorisations recensées
sur la période 03/05/2017 - 13/05/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
03/05/2017 - 13/05/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT
2 autorisations sur la période 03/05/2017 - 13/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Tourcoing.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT ?
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS TOSSIER ET GRIMBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.