SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ - Permis de construire et DP

Cessée
811686849 Société civile immobilière Créée le 21/04/2015

Infos clés

Siège

Hérault (34)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpellier.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34000 à Montpellier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
21/04/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ compte 1 autorisation recensée sur la période 15/04/2015 - 15/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/04/2015 - 15/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ

1 autorisation sur la période 15/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Montpellier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ ?
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONS VENTE LE QUARTZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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