SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008 - Permis de construire et DP

Active
443383500 Autre société civile GE Créée le 13/09/2002

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bormes-les-Mimosas.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 26200 à MONTELIMAR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Sigle
FD LES ALPES
Date de création
13/09/2002
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008 compte 2 autorisations recensées sur la période 30/10/2015 - 27/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/10/2015 - 27/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008

2 autorisations sur la période 30/10/2015 - 27/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Bormes-les-Mimosas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pre Des Boeufs, Bormes-les-Mimosas (83230) PC Locaux AN113, AN160 1 532 m² 82 m² 2023/07/27
1 Avenu Des Trois Dauphins, Le Lavandou (83980) PC Locaux AZ41 2 559 m² 2 241 m² 2015/10/30

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008 ?
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008 ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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