SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL - Permis de construire et DP

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433796505 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/12/2000

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Auvers-le-Hamon.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 72350 à FONTENAY SUR VEGRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/12/2000
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL compte 3 autorisations recensées sur la période 02/07/2020 - 08/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/07/2020 - 08/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL

3 autorisations sur la période 02/07/2020 - 08/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Auvers-le-Hamon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand Breil, Asnières-sur-Vègre (72430) PC Locaux ZM1, ZM34 22 378 m² 1 020 m² 2023/09/08
Les Moires, Auvers-le-Hamon (72300) PC Locaux WM10, WM24 91 903 m² 409 m² 2022/06/08
Les Moires, Auvers-le-Hamon (72300) PC Locaux WM24 30 105 m² 100 m² 2020/07/02

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL ?
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DU BREIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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