2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
2
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Elbeuf.
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 76500 à Elbeuf.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT compte 10 autorisations recensées sur la période 04/03/2013 - 29/12/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 04/03/2013 - 12/03/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Elbeuf. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Rue Du 11 Novembre 1918, Elbeuf (76500) | PC Mixte | AT1, AT3 | 2 330 m² | 2 034 m² | 2015/07/31 |
| 9013 Rue De La Saussaye, Elbeuf (76500) | PC Logement | AY142 | 5 760 m² | 215 m² | 2015/07/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 22/08/2018 - 29/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Elbeuf. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Thuit Anger, Elbeuf (76500) | PD | AI108 | 7 637 m² | 2025/12/29 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Rue Du Onze Novembre 1918, Elbeuf (76500) | PD | AS267 | 157 m² | 2018/08/22 |
5 communes - 3 départements - 2 régions
Elbeuf
6 autorisations
Caudebec-lès-Elbeuf
1 autorisation
Dinard
1 autorisation
Le Petit-Quevilly
1 autorisation
Saint-Pierre-du-Bosguérard
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
