2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-Saint-Louis-du-Rhône.
SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13230 à Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN compte 3 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 09/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/05/2013 - 09/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 35 Domaine De Rebatun, Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230) | PC Locaux | A31 | 27 378 m² | 15 m² | 2025/09/09 |
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Domaine De Rebatun - Socia, Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230) | PC Locaux | OA31 | — | 1 738 m² | 2024/02/06 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rebatun, Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230) | PC Locaux | A31, A259 | 29 828 m² | 2 389 m² | 2013/05/27 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
