SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN - Permis de construire et DP

Active
375720125 Autre société civile Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.12Z - Culture du riz

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN

SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Profil et organisation

SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13230 à PORT-SAINT-LOUIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.12Z - Culture du riz
SIRET du siège
Sigle
SOCIADORE
Date de création
01/01/1900
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN

Activité d’urbanisme de SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN

SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN compte 3 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 09/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/05/2013 - 09/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN

3 autorisations sur la période 27/05/2013 - 09/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 35 Domaine De Rebatun, Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230) PC Locaux A31 27 378 m² 15 m² 2025/09/09
Domaine De Rebatun - Socia, Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230) PC Locaux OA31 1 738 m² 2024/02/06
Rebatun, Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230) PC Locaux A31, A259 29 828 m² 2 389 m² 2013/05/27

Répartition géographique des autorisations de SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN

Sources des informations sur SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN ?
SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN ?
Le profil de SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIADORE SOC CIVILE DOMAINE REBATUN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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