2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
2
SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Gennevilliers.
SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 92800 à Puteaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE compte 10 autorisations recensées sur la période 17/05/2014 - 25/04/2022, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 17/05/2014 - 25/04/2022, réparties dans 8 communes, principalement à Blémerey. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 B Route De Demigny, Champforgeuil (71530) | DP Locaux | AK197 | 10 207 m² | 10 m² | 2017/09/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 14/11/2016 - 27/07/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Gennevilliers. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pj343 Avenue Du President Kenned Notre Dame De Gravenchon, Port-Jérôme-sur-Seine (76170) | PD | ED5 | 30 197 m² | 2021/07/27 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Route Du Bassin Numero 5, Gennevilliers (92230) | PD | F101 | 19 279 m² | 2016/11/14 |
9 communes - 8 départements - 5 régions
Gennevilliers
2 autorisations
Blémerey
1 autorisation
Bourneville-Sainte-Croix
1 autorisation
Champforgeuil
1 autorisation
Metting
1 autorisation
Nanterre
1 autorisation
Poissy
1 autorisation
Port-Jérôme-sur-Seine
1 autorisation
Ribécourt-la-Tour
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
