2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champdivers.
SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39300 à Crotenay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2023 - 16/05/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/05/2023 - 16/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Champdivers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Doubs, Champdivers (39500) | PC Locaux | ZL22 | 109 180 m² | 10 m² | 2024/05/16 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Che De Malaval, Crotenay (39300) | PC Locaux | ZB15 | 73 020 m² | 20 m² | 2023/05/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
