SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT - Permis de construire et DP

Active
626580104 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1965

Infos clés

Présentation détaillée de SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT

SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champdivers.

Profil et organisation

SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39300 à CROTENAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
SIRET du siège
Date de création
01/01/1965
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT

Activité d’urbanisme de SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT

SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2023 - 16/05/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/05/2023 - 16/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT

2 autorisations sur la période 04/05/2023 - 16/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Champdivers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Doubs, Champdivers (39500) PC Locaux ZL22 109 180 m² 10 m² 2024/05/16
2 Che De Malaval, Crotenay (39300) PC Locaux ZB15 73 020 m² 20 m² 2023/05/04

Répartition géographique des autorisations de SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT

Sources des informations sur SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT ?
SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT ?
Le profil de SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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