SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE - Permis de construire et DP

Active
334688900 Autre société civile ETI Créée le 01/01/1986

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE

SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rully.

Profil et organisation

SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 71640 MERCUREY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1986
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE

Activité d’urbanisme de SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE

SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2018 - 05/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/09/2018 - 05/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE

2 autorisations sur la période 25/09/2018 - 05/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rully.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Ferme En Bienne, Rully (71150) PC Locaux ZI218, ZI219 6 175 m² 169 m² 2024/02/05
Lieu-Dit En Bienne, Rully (71150) PC Locaux ZI218, ZI219 6 175 m² 360 m² 2018/09/25

Répartition géographique des autorisations de SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE

Sources des informations sur SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE ?
SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE ?
Le profil de SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC EXPLOIT DOMAINE BRESSANDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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