2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SOC DISTRIBUTION ARTEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelsarrasin.
SOC DISTRIBUTION ARTEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 82100 à Castelsarrasin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC DISTRIBUTION ARTEL compte 3 autorisations recensées sur la période 06/05/2015 - 10/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC DISTRIBUTION ARTEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/05/2015 - 10/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Castelsarrasin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC DISTRIBUTION ARTEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1400 Rte De Moissac, Castelsarrasin (82100) | PC Locaux | AK149, AK83 | 42 838 m² | 2 482 m² | 2015/05/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Castelsarrasin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 72 Ch De L'artel, Castelsarrasin (82100) | PD | AK70, AK83 | 43 172 m² | 2020/08/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
