SOC DE CHASSE DE MEZERIAT - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 93.12Z Activités de clubs de sports
Siège
Ain (01)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SOC DE CHASSE DE MEZERIAT
SOC DE CHASSE DE MEZERIAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mézériat.
Profil et organisation
SOC DE CHASSE DE MEZERIAT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 01660 MEZERIAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOC DE CHASSE DE MEZERIAT
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
Siège social
Permis de construire et DP de SOC DE CHASSE DE MEZERIAT
Activité d’urbanisme de SOC DE CHASSE DE MEZERIAT
SOC DE CHASSE DE MEZERIAT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2019 - 12/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC DE CHASSE DE MEZERIAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOC DE CHASSE DE MEZERIAT
2 autorisations sur la période 27/09/2019 - 12/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mézériat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC DE CHASSE DE MEZERIAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 180 Chemin Des Brolieres, Mézériat (01660) | PC Locaux | 0C826, 0C830 | 1 306 m² | 30 m² | 2023/04/12 |
| 180 Chemi Des Brolieres, Mézériat (01660) | PC Logement | 0C826, 0C830 | 1 306 m² | 112 m² | 2019/09/27 |
Répartition géographique des autorisations de SOC DE CHASSE DE MEZERIAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOC DE CHASSE DE MEZERIAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOC DE CHASSE DE MEZERIAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.